Szabadalmi Közlöny és Védjegyértesítő mutatói, 1992
Tartalomjegyzék 3 Sommaire I. Index des lois et des décrets sur la protection de la propriété industrielle parus en 1992 ainsi que des instructions y relative 5 II. Publications officielles concernant la protection de la propriété industrielle.......... 6 III. Informations diverses et avis concernant des sujets internationaux............................... 6 IV. Essais d’études, études analytiques ....... 8 V. Informations sur la documentation concernant la protection de la propriété industrielle 10 VI. Avis et exposés divers.............................. 11 VII. Publications sur les brevets................... 12 VIII. Dates de publication des brevets délivrés en 1992 d’après les numéros d’enregistrement.................................................................. 15 IX. Fascicules de brevets imprimés en 1992 17 X. Tableaux de concordance.......................... 18 XI. Index des noms des propriétaires et/ou des inventeurs des demandes d’invention publiées et des brevets délivrés..................... 91 XII. Index des demandes publiées selon la Classification Internationale des Brevets .... 229 XIII. Index des brevets délivrés selon la Classification Internationale des Brevets .... 297 XIV. Publications sur les modèles d’utilité .. 347 XV. Dates de publication des modèles d’utilité enregistrés en 1992 d’après les numéros d’enregistrement.............................. 347 XVI. Tableaux de concordance..................... 348 XVII. Index des noms des propriétaires et/ou des inventeurs des modèles d’utilité délivrés 351 XVIII. Index des modèles d’utilité enregistrés selon la Classification Internationale des 354 Brevets............................................................. XIX. Publications sur les marques............... 357 XX. Données sur les publications des marques publiées en 1992...................................... 358 XXI. La classification internationale des produits et des services concernant des marques............................................................ 359 XXII. Classification des marques figuratives. 360 XXIII. Les marques publiées en 1992 ......... 361 XXIV. Index des titulaires des marques publiées pendant l’année 1992....................... 386 XXV. Index des marques enregistrées en 1992 groupées d’après des listes des produits et services selon la Classification Internationale 395 des Produits et Service................................... XXVI. Index alphabétique des marques verbales et combinées publiées en 1992......... 412 XXVII. Protection des dessins et modèles 420 industriels......................................................... XXVIII. Index des dessins et modèles industriels publiés pendant l’année 1992 .... 421 XXIX. Index des noms des propriétaires des dessins et modèles industriels enregistrés pendant l’année 1992...................................... 428
