Folia Theologica et Canonica, Supplementum (2016)
György Lefkánits, Observations sur le canon 1312 §3, et le canon 1339 §§1-3 -Note Neuves
FOLIA THEOLOGICA ET CANONICA (2016) 183-190 György Lefkánits OBSERVATIONS SUR LE CANON 1312 §3, ET LE CANON 1339 §§1-3 -NOTE NEUVESI. Les types de remedes pénaux; II. L’application de remèdes pénaux Je commence cet article par la citation du texte de Concile de Trente, Session XIII, du Décret de réforme: „(...) qu’ils (les Evèques) doivent se rappeler qu’ils sont pasteurs et non persécuteurs; qu’il leur faut étre à la tète de leurs sujets non pas en dominant sur eux, mais en les aimant comme des enfants et des frères, faisant tout pour les détoumer de ce qui est défendu par leur exhortations et leurs aver- tissements afin qu’ils ne soient pas eux-mémes contraints de leur appliquer les chàtiments qui leur seraient dus s’ils venaient à pécher. En effet bien souvent la bienveillance a plus d’effet sur ceux qu’il faut coniger que la rigueur, 1’exhortation plus que la menace, la charité plus que le pouvoir. (...) Car le devoir d’un pasteur à la fois diligent et pieux est d’appliquer d’abord des remèdes doux aux maladies des brebis, puis, lorsque la gravité de la maladie requiert, de recourir à des remèdes plus pénibles (.. Ce texte conciliaire est à l’origine de l’institution canonique qu’on appelle les remèdes pénaux et que Ton trouve dans le Livre VI. du Code de 1983.2 Dans le cadre de cet article je voudrais aborder deux questions. La première concerne les types de remèdes pénaux dans le Code de ‘83 et 1’interpretation de leur énumération: est elle limitative ou 1’Ordinaire peut inventer et imposer nouveaux remèdes pénaux? Ma deuxième question concerne l’application de la monition canonique et de la réprimande. Qui peut imposer un remède pénal, quelles sont les conditions dans lesquelles peut étre légitimement infligé un remède pénal et quelle est la forme exigée?3 1 Cane. Tridentinum, Sessio XIII. (11 oct. 1551): Les Condies Oecumeniques, II/2. Paris 1994. 1421-1422. Cf. Aspe, R„ El “caso urgente" para la remission de las censuras en la normative canónica actual. Estudio historic-canónico y aplicación práctica del can. 1357 del Código de Derecho Canónico, in Periodica 101 (2012) 159-198. 1 Stankiewicz, A., I vízi della volontà, in L’atto giuridico nel Diritto Canonico, Città del Vaticano 2002. 201-220. 3 Cf. Chauvaud, F., Le droit de punir. Du siècle des Lumières à nos jours, Rennes 2012.
