Folia Theologica et Canonica, Supplementum (2016)
György Lefkánits, Observations sur le canon 1312 §3, et le canon 1339 §§1-3 -Note Neuves
184 GYÖRGY LEFKÁNITS I. Les types de remédes pénaux Dans le Code actuel deux canons concernent directement les remédes pénaux, le c. 1312 §3, et le c. 1339 §§1-3. D'aprés ces canons, à coté des peines médici- nales et des peines expiatoires, comme dentière catégorie, les remédes pénaux et les pénitences se trouvent dans le systéme de sanctions pénales.1 * * 4 Les opinions des canonistes différent au sujet de la nature des remédes pénaux.5 mais il ne fait aucun doute que les remédes pénaux se distinguent des peines proprement dites. 1. Tout d’abord il s’agit de mesures pénales moins graves que des peines. La monition canonique, elle a un caractère plutot préventif, et s’il s’agit de la répri- ntande, elle est plutot répressive. Ils peuvent étre infligés par l’Ordinaire ou par un délégué. Dans tous les cas ils peuvent étre constitués par un décret, mais ils peuvent étre aussi infligés dans le cadre d’une procédure judiciaire, toujours au for externe. 2. Les §1 et 2 du canon 1339. n'énumèrent que deux types de remède pénal. alors que le Code de ‘17, au canon 2306, énumérait quatre types et notamment 1.) la monition, 2.) la «correptio» ou réprimande, 3.) le précepte, 4.) la mise en surveillance. Le précepte et la mise en surveillance comme remédes pénaux ont été done supprimés dans le texte de ‘83. Malgré cela selon certains canonistes l'énumération du Code actuel n’est pas limitative et contraignant, elle est seule- ment indicative. Pour ce qui est de l'énumération des remédes pénaux du Code de ‘17, E. Jombart dans son ouvrage affirme, que «cette liste ne semble pas étre limitative.»6 Et il renvoie à lTnstruction du 11 juin 1880 de la S. Congrégation des Évéques et Réguliers qui mentionnait les exercices spirituels panni les remédes pénaux. Par contre le mème auteur, dans un autre article, en expliquant l’histoire des remédes pénaux il remarque que lTnstruction du 11 juin 1880 de la S. Congrégation des Évéques et Réguliers depuis le Code de’17 a cessé 1 Cf. Lefkánits, Gy., Quelques observations sur les remédes pénaux, in Szuromi, Sz. A. (a cura di), Il quindicesimo anniversario dell’Istituto di Diritto Canonico “ad instar facultatis” dell Università Cattolica Pázmány Péter, Budapest 2011.223-228. 5 Jombart, E., Des délits et des peines, in Naz, R. (ed.), Traité de Droit canonique, IV. Paris 1954. 603. Borras, A., Les sanctions dans I'Église. Commentaire du Livre VI du Code de Droit Canonique, Paris 1990. 95. De Paolis, V., De sanctionibus in Ecclesia. Adnotationes in Codicem: Liber VI, Romae 1986. 80. 6 Jombart, E., Des délits et des peines, 694.
