Századok – 1960
Tanulmányok - Varga Endre: A magyar jogszolgáltatás átszervezése II. József korában 736
A MAGYAR JOGSZOLGÁLTATÁS ÁTSZERVEZÉSE II. JÓZSEF KORÁBAN 749 Однако, становящееся все более тяжелым внутри- и внешнеполитическое положение империи оказало все большее влияние и на замысли императора. Реформы остановились, введение немецкого официального языка потерпело неудачу, преобразование венгерского частного права осталось безуспешной попыткой и насильственное введение нового австрийского уголовного права еще усилило ненависть против чужого государя, пренебрегающего обособленным положением страны. Таким образом распад « Justitia Josephina» начался еще при жизни Иосифа II и после его смерти система скоро разрушилась. 1 мая 1790 г. венгерское правосудие в основном вернулось к старому положению. Вынужденные сверху реформы буржуазного направления не сумели укорениться в отсталых социально-экономических условиях Венгрии. Искусственное, насильственное преобразование юридической надстройки — на основе принципов, возникших заграницей, при более развитых производственных отношениях — могло принести только шаткие, показные результаты. Таким образом, вопреки своим многочисленным полезным начинаниям «Novus Ordo» остался только попыткой, из числа его юридических учреждений только некоторые пережили падение иозефинизма. Э. ВАРГА LA RÉORGANISATION DE LA JURIDICTION EN HONGRIE A L' ÉPOQUE DE JOSEPH H Résumé La juridiction hongroise présanta à la fin du XVIIIe siècle, un aspect extrêmement arriéré. Son organisation compliquée, décentralisée, de caractère purement féodale et le droit matériel périmé, basé sur les privilèges, constituaient un contraste violent avec l'idéologie bourgeoise en développement qui, en Occident, se mit à désagréger les cadres féodaux et exigea dans ce domaine aussi un nouveau régime: état centralisé, administration d'une organisation lucide, facile à s'y reconnaître, se fondant sur la séparation d< s domaines du pouvoir étatique, système juridique unitaire et rationnel. L'absolutisme éclaiié joséphiniste, reflétant les conceptions politiques de l'idéologie bourgeoise, se proposa, au cours de la création de la monarchie absolut istique et en vue de la raison d'État, de réaliser les mêmes objectifs. C'est en 1785 que Joseph II se mit à exécuter ce programme dans le domaine de la juridiction hongroise. Ses décrets apportèrent, dès le début, d'importantes modifications à cet égard et, à partir de 1786, il mit en vigueur un nouveau système qui fut, à juste titre, appelé par les contemporains Novus Ordo ou Justitia Josephina. Certains des tribunaux féodaux furent supprimés aussitôt, — ainsi la haute justice, le tribunal pénal seigneurial — et la juridiction hongroise fut mise- sous le contrôle d'une autorité centrale. Les décrets émis succesivement par Joseph II visaient de démolir l'ancienne organisation judiciaire et de développer le système des tribunaux royaux suprêmes. Par la suppression do la juridiction des comitate, par l'établissement de nouveaux tribunaux à première instance (1787), remplissant ces fonctions, la juridiction étatisée et séparée de l'administration publique, encadrée dans un système hiérarchique, atteignit son apogée. Cepandant la situation de politique intérieure et extérieure de l'empire allant toujours s'aggravant fit sentir son effet sur les plans de l'empereur. Les réformes accusèrent un arrêt, l'introduction de la langue allemande- officielle a échoué, la réorganisation du droit privé hongrois resta une tentative avortée et la transplantation du nouveau droit pénal autrichien ne fit qu'accroître la haine envers le souverain ne tenant compte de l'indépendance du pays. La décomposition de la Justitia Josephina commença donc encore du vivant de Joseph II; après la mort de l'empereur le système connut un effondrement total. Le 1er mai 1790 la juridiction hongroise reprit, dans son essence, son ancien aspect. Les réformes de tendance bourgeoise octroyées d'en haut ne prirent pas racines dans les conditions économiques et sociales arriérées de la Hongrie. La transformation artificielle et forcée de la superstructure juridique — basée sur les principes formés on étranger sous des rapports de production plus évolués — no purent apporter que des résultats précaires et illusoires. De ce fait le Novus Ordo, malgré ses nombreuses initiatives utiles, ne resta que pure tentative. Peu sont les institutions qui survécurent à la chute du régime joséphiniste. L. VARGA
