Képviselőházi irományok, 1892. VIII. kötet • 288-297. sz.

Irományszámok - 1892-297. Törvényjavaslat, a Szerbiával 1892. évi augusztus hó 9-én kötött kereskedelmi szerződés beczikkelyezéséről

297. szám. 213 Dénomination des marchandises Droits DinarsParas Taré eu pour cent du poids brut Bois débité et dégrossi, pour moyeux, jantes et rais pour chars ou moulins, timons, rames, cercles, bois de cornouiller pour coins etc Bois en feuilles pour placage, pour ouvrages de cordonnerie ou de reliure, cerceaux pour cribles, tamis ou tambours, cercles de tonneaux . . . Ouvrages de bois ordinaires, e'est-a-dire ouvrages de charron, de tonnelier, de tourneur et de menuisier; tous ces ouvrages bruts, ni peints, ni coloriés, ni vernis, ni polis, ni combinés avec d'autres matiéres excepté le fer Ohservation: Sönt compris dans cetté position : fűts et futáilles, cuves, cuvíei s, auges, baquets, bottes, seaux, roues et autres piéces de chars (excepté les chars confectionnés),brouettes, charrettes et traineaux a bras, parquets et leurs parties, rames, bancs, tables, chaises, lits, armoires, jougs, argons, calandres, bancs de tourneur, rouets, moulins (a l'exception des moulins sur pontons), échelles, sabots, cages á poules, ráteaux, fourches, pelles, chevilles pour chaussures, curedents, fii de bois pour allumettes et tout autre article simiíaire en bois, brut, ni peint, ni verni, ni poli. Sönt également compris dans cetté position les bouchons et les semelles de liége. Cuillers, assiettes, boítes, embauchoirs: a) non teints . . . . . . . . . . . . • íO teints, vernis ou peints Meubles en bois tendre, simplement peints (mérne avec fleurs ou autres ornements en peinture ordinaire) et combinés ^eulement avec des tresses de paille ordinaires et des ferrures: a) bahuts . . ...'.. P) autres Ouvrages de menuisier, de tourneur, de sculpteur et autres ajticles de bois (á l'exception de ceux tarifés ci-dessus), mérne eu combinaison avec d'autres matiéres communes: a) non teints '•'. . . . • ÍO teints, vernis ou peints . . - • ,• • • Les objets nommés sous le Nr. 11 &), 1, polis . . Ohservation aux Numéros 11 b), 1 et 2: Rentrent dans ces positions les meubles en bois courbé, mérne s'ils sönt combinés avec du bois non courbé, avec des ouvrages tressés en paille, , rotin et similaires, avec des parties tournées et perforées ou avec ornements pressés ou produits par la machine á fraiser, non sculptés. 100 kg 1.— 4.— 4.9.18 en caisses ou én barils 12 enpaniers 4 en ballots ou en demicaisses 3.50 5.— 4.50 9.— 12.— 18 en caisses ou en barils 12 en paniers 4 en ballots ou en demicaisses ; Numéros du tarif général serbe du 2/14 avril 1892