Képviselőházi irományok, 1881. IX. kötet • 303-351. sz.

Irományszámok - 1881-330. 1882. évi XXX. törvényczikk, a Szerbiával 1881. május 6./ápril. 24. kötött kereskedelmi szerződésről

330. szám. 173 10. Poterie: a) Poteries communes avec ou sans vernis ou engobe, poterie en grés, tuyaux, carreaux pour poéles et pour plancher; ces articles mérne en eombinaison avec du bois ou du fer non poli et non verni 100 kilogrammes Taré en pCt. pokls brat. 2 dinars. b) Fa'íence fine et porcelaine unicolore ou blanche *, mérne blanche décorée de bordures ou ornements en couleurs; pipes en térre; les articles susmentionnés, mérne á couvercles et á garnitures en métaux communs; rentrent également dans cetté position les articles contenus dans la rubrique a), s'ils portent des couvercles ou garnitures semblables 100 kilogrammes 6 dinars. c) Fa'íence et porcelaine fine, colorée, peinte, dorée et argentée; poterie combinée avec d'autres matériaux communs en tant qu'elle ne rentre pas dans les catégories a) et b) 100 kilogrammes 14 dinars. 11. Verreries : a) Vérre commun, c'est-a-dire non dépoli, ni moulé, ni poli, ni gravé, ni peint, ni combiné avec d'autres matériaux: 1. Vérre a vitres et en feuilles; vérre creux dans sa couleur natureíle, vérre et email en masse brute, plaques de vérre coulées pour toitures ou dallages, cannelées ou non cannelées 100 kilogrammes 3 dinars. 2. Vérre creux, blanc 100 kilogrammes 5 dinars. b) Vérre creux (indiqué sous a) avec bouchons, fonds ou bords polis ou dépolis . . . .100 kilogrammes 5 dinars. c) Vérre poli, gravé á l'eau forte ou autrement gravé, moulé, dessiné, colorié, dóré, argenté, étamé; pendeloques de lustres, boutons, perles, coraux, email et pates de vérre . Remarque. — Les queues etcalottesservant á rattaeher les boutons ainsi que les fils sur lesquels les perles, coraux et l'émail de vérre sönt enfilés, rien que pour faciliter l'emballage et le transport, n'auront aucune influence sur la tarification de ces objets. Si les objets en vérre enfilés sur des fils ou des cordons peuvent servir sans autre préparation comme bijoux (p. e. comme bracelets, colliers etc), ils ne rentreront pas dans la position numero 11. c). d) Verreries combinées avec d'autres matériaox communs Remarque. — Les objets en vérre creux coswerts d'un entrelaceuient ordinaire d'osier, de jone, de paille ou de canae, seront traités selon la quaiité du vérre d'aprés les oositions 11. a), b) ou c). 25 en caisses ou en barüs, 20 en paniers ou en demi-caisses. 100 kilogrammes 12 dinars. 30 en caisses ou en barils. * 20 en paniers ou en demi-caisses. 100 kilogrammes 20 dinars.