Főrendiházi irományok, 1910. I. kötet • 1-34. sz.

Irományszámok - 1910-19

94 19. szám. No. du tarif général Désignation des marchandises Unités Droits en lei 588 Fer laminé de forme spéciale, tel que fer à T, double T, en V, en Z, cornières, demirond, fer pour châssis et tout fer laminé autrement que rond ou en forme quadrangulaire droite 100 kg 5 ex 599 Articles en fonte non dénommés, bruts, simplement fondus, non ouvragés, limés ou non, même avec des ornementations par la fonte, ou des accessoires en fer forgé, ou combinés avec du bois : b) pesant par pièce de 50 jusqu'à 5 kilogrammes : » 7 619 Objets en tôle mince, étamés, galvanisés, cuivrés, combinés ou non avec le bois on la fonte » 70 620 Les mêmes, peints, lithographies, nickelés, aluminiés, argentés, dorés, même combinés » 100 ex 632 Câbles et cordes en fil de fer, même peints, galvanisés, étamés : b) le fil au-dessous de l*/2 millimètre de » 20 ex 635 » 18 669 Ad 669. — Note. Les ouvrages en étain, fondus, décapés par le tpurnage en tout ou en partie, ne sont pas soumis aux droits des ouvrages polis, mais seront dédouannés d'après le N°. 669. Rentrent, de même, sous ce numéro les tubes, les capsules pour bouteilles et autres ouvrages pressés en étain, décapés par la pression, à moins qu'ils ne soient pas perfectionnés par la peinture, le vernissage ou le nickelage, ou couverts d'une autre couche métallique. 678 Tuyaux, vases, récipients de toute sorte, passés à la meule, polis, non ornementés . Note. — Les ustensiles de cuisine, les pots et les articles similaires en nickel ou en alliages de nickel (packfong, alpacca, argentan, etc.), finis, polis, non ornementés, rentrent sous ce numéro. » 150 679 Les mêmes, ornementés, feuilles minces de nickel au-dessous de 0*25 millimètres, ouvra-