Főrendiházi irományok, 1892. IV. kötet • 218-248. sz.
Irományszámok - 1892-218
CCXVIII. SZáM. 29 Numéros du tarif général serbe du 2/14 avril 1892 Dénomination des marchandises Droits Dinars Paras Tare en pour cent du poids brut « 2 9) 22a) 23c) 25 «) b) c) d) En bouteilles (y compris les vins mousseux) . . . Spiritueux distillés (alcool, esprit de vin, eau de vie, rhum, liqueurs): En fûts et futailles: a) alcool et esprit de vin ß) autres En bouteilles Bière en fûts, en futailles et en bouteilles . . . Observation : Si, à l'entrée de la bière importée en bouteilles, l'importateur déclare qu'il exportera les bouteilles dans le terme de 3 mois, le bureau de douane par lequel la bière est entrée prendra note du nombre des bouteilles importées et restituera, lors de l'expor lation d'un nombre égal ou inférieur de bouteilles à bière dans le terme susindiqué, les droits de douane et de troâarina qui correspondent à leur poids effectif, sans prélever de droit d'exportation. Vinaigre de table, essences de vinaigre .... Eaux minérales, y compris les bouteilles et cruches VII. Pierre, terre et verre. Houille et lignite . Pierre commune et compositions imitant la pierre : Taillée, non polie, pour constructions ou pavage, y compris pierres artificielles de basalte et similaires Meules de moulin, même garnies de cercles en métaux communs . . . Ouvrages de tailleurs de pierres, ouvrages en ciment (y compris ouvrages en plâtre), comme: pierres tumulaires, monuments, colonnes (même portant des inscriptions); encadrements de portes et de fenêtres, gouttières, tuyaux, auges, marches d'escalier etc. et autres ouvrages pesant au moins 5 kg, même en combinaison avec du bois ou des métaux communs: non polies polies . . . , Observation: Par exception rentrent sous c) 1 et 2, sans distinction du poids, les meules à aiguiser, les pierres litographiques, les plaques en pierres dites de Kehlheim et les plaques de ciment, ardoises pour toitures. Objets façonnés d'un poids inférieur à 5 kg. à l'exception de ceux mentionnés dans l'observation à la lettre c), combinés ou non avec des matière100 kg 30.— 6.— Í0.— 25.3.— 5.— 1.exempts 100 kg —.30 2.— 1.— 2.50 20 en caisses 12 en paniers 10 en doubles fûts 20 en caisses 12 en paniers 20 en doubles fûts 20 en caisses 12 en paniers 20 en doubles fûts 20 en caisses 12 en paniers
