Levéltári Közlemények, 43. (1972)

Levéltári Közlemények, 43. (1972) 1. - Kállay István: A családülés / 3–32. o.

32 Kállay István : A családülés CONCOURS DE FAMILLE István Kállay Les membres de familles nobles tenaient, tout probablement aux XVI

e et XVII

e siècles déjà, des concours de famille pour la gestion de leurs affaires communes, mais ces concours étaient encore dépourvus d'organisation indépendante. C'est au milieu du XVIII

e siècle que le concours familial (congregatio familiae, concursus familiae. Familienversammlung) fut développé, au moment ou l'organisme de la gestion des biens devint opératif. Le concours de famille fut tenu exclusivement par les familles de propriété terrienne, appartenant à la classe dominante nobiliaire ou d'aristocratie. Les principales sources de l'histoire des concours de famille sont les procès-verbaux dressés de ces concours. Plusieurs des archives familiales conservées dans les Archives Nationales contiennent tels procès-verbaux de concours de famille. Chaque homme adulte, membre de famille était tenu d'être présent au concours de famille. Le concours pouvait siéger valablement indépendamment du nombre des personnes présentes. Les décisions obligeaient mêmes les membres de familles qui n'étaient pas présents au concours de famille. Le concours fut convoqué par le président permanent (doyen, senior) en règle toujours à la même époque de l'an. Les concours duraient plusieurs jours et avaient un ordre de jour antérieurement établi. Pour discuter un problème urgent, un concours particulier de famille fut tenu (particularis concursus familiae). Les affaires étaient rapportées au concours par le président et les membres de familles en décidèrent à vote ouvert. L'organisation du concours de famille fut constituée vers la fin du XVIII

e

, au début du XIX

e siècle. Le concours de famille avait pour chef le président, qui non seulement assumait la présidence aux séances des concours, mais veillait en général aux droits de la famille. Il veillait aux biens communs, aux revenus communs, il avait qualité pour faire des paiements de la caisse commune. Dans certaines familles, il y avait encore un directeur en dehors du président qui exerçait une partie des attributions du président. Le directeur avait pour mission de faire avancer et de surveiller l'état des procès familiaux communs, de donner assistance légale aux membres de famille qui en avaient besoin. Avaient encore une charge au concours de famille l'intendant des biens communs, le trésorier et l'économe de la famille. Dès le début du XIX

e siècle ils firent souvent appel à la gestion des affaires par des commissions. Telles commissions étaient les commissions de vérification des comptes, de partage, censière et économique. Les attributions du concours de famille qui régirent les activités de celui-ci étaient multiples: A) Biens immobiliers (revenus) Biens en commun, revenus, droits régaliens, fermes communs B) Affaires censières et ecclésiastiques C) Fortune monétaire Caisse commune, fondations, dépenses communes, employés D) Procès, litiges des membres de famille entre eux. E) Administration de justice (justice seigneuriale) Contrôle, surveillance, instance supérieure selon le cas, frais communs. F) Archives Dépenses pour l'entretien, règlement des activités des archives, surveillance, frais.