Századok – 1986

Tanulmányok - Trócsányi Zsolt: Az első abszolutisztikus adórendszer Erdélyben 1003/V–VI

1038 TRÓCSÁNYI ZSOLT Zsolt Trócsányi: LE PREMIER SYSTÈME ABSOLUTISTE D'IMPOSITION EN TRANSYLVANIE (Naissance du Sisthem Bethlenianum) (Résumé) C'est sous l'aspect du système d'imposition en Transylvanie que l'auteur se propose de donner une réponse à la question complexe pourquoi le système absolutiste est plus fort en Transylvanie qu'en Hongrie. (Certaines autres causes de ce phénomène sont déjà connues: la Transylvaie était le bastion Est—Sud—Est de l'empire des Habsbourgs, et la direction militaire de l'Empire avait fait plusieurs tentatives d'introduire un régime complètement militaire en Transylvanie.) Le système d'imposition dans la Transylvanie d'avant 1690 était mûr au milieu de 18' siècle d'être réformé. Déjà avant plusieurs tentatives en avaient déjà été faites (1698—1703,1713—1714, début des anées 1720); enfin ne sera mis en place que le système de 1730, dit «calculus», c'est-à-dire une nouvelle réglementation des proportions d'impôt à payer par les différentes nations. Toutefois, les graves impôts des années de guerre qui suivirent ne font qu'augmenter l'endettement des imposables et la quantité des arriérages d'impôts. C'est à la fin de 1745 que le gouvernement central de l'Empire avance son exigence d'une réforme des impôts. C'est à la diète transylvanie su printemps 1746 que cette question fut la première fois traitée, et deux positions s'y étaient opposées : la position de la nation sicule, élaborée probablement par l'expérimenté spécialiste du droit public le sénéchal Dávid Henter (selon cette position dans l'imposition il faut établir les différences entre les imposables conformément à leur état juridique, à la productivité de leurs terres et à leurs possibilités de ventes) ; et la position saxonne selon laquelle c'est le nombre des imposables qui doit servir de base pour l'imposition. A la diète, le comité de réforme des impôts adopte en substance la position sicule; vu pourtant que l'unité est abvente dans les trois nations quant à cette question, en 1747 (après que les prises de positions avaient passé par les organes de la cour) une nouvelle diète demande d'envoyer à Vienne des délégués afin d'y discuter l'affaire. Ils sont élus à l'automne 1748. Entretemps, dans les provinces héréditaires de l'Empire fut mise en marche la réforme Haugwitz: maintenant la réforme transylvaine des impositions s'y rattache aussi. Des délégués transylvains et des fonctionnaires gouvernements de la cour fut formée la Delegata Commissio qui élabora le projet de recensement devant servir de base pour le nouveau système d'imposition. Dans les délibérations de la Delegata Commissio la plus intéressante est celle autour du recensement des francs-alleux (en fin de compte Henter et le président du Comité Gábor Bethlen, futur chancelier de la cour, arrivent à empêcher le recensement des propriétés allodiales de la noblesse), et autour de la question des exemptions (là aussi, ils défendent avec succès les immunités fiscales nobiliaires). Ils décident de faire deux conscriptions, une dite domestique (conscriptio domestica), comme pour avoir des orientations préliminaires, et plus tard une conscription générale (qui n'eut pas lieu). C'est au début de janvier 1750 que la Ministerialkonferenz in rebus Transylvanicis adopta le projet, mais Marie Thérèse jugea nécessaire d'y ajouter certains compléments. En Transylvanie début mai 1750 une rencontre occasionnelle des Ordres s'occupa de cette question, les questions principales y étaient la conscription des terres curiales nobiliaires, l'imposition de la noblesse ecclésiastique (nobiles unius sessionis) et la conscription de la grande famille saxonne. La conscription fut faire en 1750. Avant son dépouillement un certain orage politique fut causé par l'adresse de la diète du début 1751, dont certaines expressions (non indiquées avec prédation) étaient jugées offensantes par le souverain. En fin de compte les fonctionnaires des offices de la cour à Vienne exécutèrent le dépuillement du recensement : Schmidlin, conseiller de la Chambre de la cour, éminent spécialiste des affaires transylvaines, et de la part de la Chambre Transylvaine de la Cour Gábor Bethlen (alors conseiller de la Chambre) et le conseiller Seeberg qui, bientôt, jouera un rôle substantiel dans la réglementation des dettes publiques de la nation saxonne. L'ordonnance de base de la réforme des impositions fut publiée le 12 août 1754. De base pour la réforme servait en substance la conception de Henter en 1746 : la différentiation des imposables selon leur état juridique, leur faculté (cela signifiait leur fortune.