Képviselőházi irományok, 1906. III. kötet • 18-19. sz.

Irományszámok - 1906-19. Törvényjavaslat az Olaszországgal 1906. évi február hó 11-én kötött kereskedelmi és hajózási szerződés beczikkelyezéséről

260 19. szám. Numero du tarif général italien Dénomination des marchandises Unités Droits du tarif général italien Lires en or l) polis ou peints : 1. fuseaux, bobines et rochets .... 100 kg. 8 2. roues pour voitures, peintes ou laquées id 12 id. 13 Ad n° 178. — Les pelles, fourches, ráteaux, assiettes, cuillers, écuelles et autres articles de mónage, les manches d'ustensiles et d'outils, avec ou sans virole, les sabots communs en bois et les articles pour dessin (planches, régles et semblables) sönt rangés sous le n° 178 a) 2 et b) 3, selon leur degré de travail. Les articles compris sous le n° 178 y sönt admis mérne s'ils sönt garnis de ferrures, de cercles et d'autres accessoires en métal ordinaire. Les fuseaux, bobines et rochets rentrent dans le n° 178 b) 1, mérne s'ils sönt composés en partié de bois d'óbénisterie. 179 Mercerie commune en bois . . . . . . . Ad n° 179. — I. Les boutons de toute espéce, en bois, sönt classifiés dans les ouvrages en bois, selon la nature de la maind'oeuvre. Les boutons de corozo et les tuyaux de pipe de toute espéce, en bois (mérne avec parties en corozo), avec bouquins d'os, de corne ou de bois, suivent le régime de la mercerie de bois. II. Les cages en bois des horloges á pied, á tableau ou á pendule, reprises sous le n° 179 d'aprés le répertoire actuellement en vigueur, sönt ad-mises au droit de 20 lires les 100 kg. id. 50 180 Jouets en bois . . , 100 kg 60 ex 182 Voitures pour routes : ex a) — voitures á deux roues lapiéce 42 — velocipédes non á moteur, á deux roues . id. 35 Ad n° 182 — Les voitures pour routes, en blanc, non finies, sönt soumises á la moitié du droit applicable aux voitures finies. i t * ...... .'