Képviselőházi irományok, 1906. III. kötet • 18-19. sz.

Irományszámok - 1906-19. Törvényjavaslat az Olaszországgal 1906. évi február hó 11-én kötött kereskedelmi és hajózási szerződés beczikkelyezéséről

258 19. szám. Dénomination des mareliandises Droits Lires en or Ad n" 176 a) 1 et 2. — Les meubles non rembourrés, en bois commun courbé, sönt repris sous le n° 176 a) 1, mérne s'ils sönt combinés avec du bois commun non courbé, mérne plaqué en bois commun, ou avec des ouvrages tressés en paille, rotin et matiéres similaires, et avec des parties tournées, perforóes ou avec ornements obtenus par pression ou par la machine á fraiser, mais á condition de n'étre pas sculptés. Les meubles non rembourrés, en bois commun non courbé, sönt repris sous le n° 176 a) 2, mérne s'ils sönt tournés, plaqués en bois commun, perforés ou avec ornements obtenus par pression ou par la machine á fraiser, et combinés avec des ouvrages tressés en paille, rotin et matiéres similaires, mais á condition de n'étre pas sculptés. Ne sönt pas exclus du n° 176 a) 1 et 2 les meubles en bois commun, non rembourrés, avec parties en fer ou autres accessoires usuels et non ornementaux en métaux communs, mérne nickelés. 3. en bois d'ébénisterie. . . . i . 4. plaqués, sculptés ou en marqueterie Ad n" 176 a) 4. — Les meubles non rembourrés, en bois commun, avec ornements pyrogravós ou corrodés, mais non plaqués, ni sculptés, ni marquetés, sönt admis au droit de 15 lires les 100 kg. s'ils sönt en bois commun courbé, et au droit de 20 lires les 100 kg. s'ils sönt en bois commun non courbé. Ustensiles et ouvrages divers en bois commun : bruts: 1. moyeux pour roues de voitures, simplement tournés, et rais, jantes, timons et garde-crotte (parafanghi), pour voitures, courbés et simplement rabotés 2. autres' *, . . . ... . . . . 100 kg id. 60 60 id. id. 5 6