Képviselőházi irományok, 1892. XII. kötet • 427-437. , I-VII. sz.

Irományszámok - 1892-432. 1893. évi XX. törvényczikk, a Szerbiával 1892. évi augusztus hó 9-én kötött kereskedelmi szerződés beczikkelyezéséről

•Í82 szám. 125 Numéros du tarif général serbe du 2/14 avril 1892 Dénomination des tnarchandise; Droits Dinars I'aras Taré eu pour cent du poids brut k) 1 2 D m) n) o) 62 ex a), u) ele) ex a) Objets de nacre, d'ambre, d'imitation d'ambre, . d'écaille, d'ivoire, d'écume de mer et d'imitation d'écume de mer, combinés ou non avec d'autres matiéres: Boutons de nacre (á l'exception des boutons qui ne sönt pas destinés á étre cousus) Autres Rentrent dans cetté position: billes de biliárd, quilles de biliárd; couteaux et fourchettes aves manches en ces matiéres; éventails; articles pour fumeurs; brosses et peignes en ces matiéres ou montés sur ces matiéres; piéces de jeux d'échecs, jeux de dominó, jetons et fiches, figurines et autres bibelots similaires; étuis á aiguilles et á épingles, portemonnaies, étuis pour bijoux, .curedents, boucles, cannes et manches de cannes fabriquées exclusivement des matiéres ci-dessus dénommées. Observation: En ce qui concerne les articles pour fumeurs, combinés avec de l'ambre ou avec imitation d'ambre, les parties en ambre ou en imitation d'ambre seront tarifées séparément d'aprés No 61 k) 2. Les autres parties suivent le régime de la matiére dönt elles sönt composées. Tous les articles de quincaillerie de matiéres communes, dénommées dans les positions précédentes, combinés avec des matiéres flnes ou avec de l'or ou du platine Objets d'argent ou d'aluminium, mérne flnement dorés ou combinés avec d'autres matiéres ou avec de l'or ou du platine Objets de corail, d'agathe, de cornaline, ou d'autres pierres demi-précieuses, combinés ou non avec d'autres matiéres ou avec de l'or ou du platine Objets d'or, de platine, de pierres précieuses ou de perles fines XTIII. Confections, broderies et Ibonneterie. Habits confectionnés et autres confections (y compris le linge) seront taxés selon la matiére dominant en quantité á la superficie extérieure avec une majoration de 50 pour cent du droit conventionnel grevant cetté matiére. Chapeaux ordinaires, de feutre, á l'usage des paysans Tous les autres articles du No 62 o) .' . . • • le kg. 1.50 3.— 2.10.— 15.25.— 100 kg. 55.40.— !á0 en caisses on en barils Iá en paniers 6 en ballots ou en sacs