Képviselőházi irományok, 1892. XII. kötet • 427-437. , I-VII. sz.

Irományszámok - 1892-432. 1893. évi XX. törvényczikk, a Szerbiával 1892. évi augusztus hó 9-én kötött kereskedelmi szerződés beczikkelyezéséről

431 szám. Í1Ö Deaominution des marchandises Droits Dinars Paras Tare en pour cent du poids brut Árticles de quincaillerie de bois, de vannerie et d'autres matiéres végétales communes (á l'exception de ceux spécialement dénommés á l'alinéa 2 de cetté position), sans distinction de travail, combinés ou non avec d'autres matiéres communes . Ne peuvent étre tarifés comme árticles de quincaillerie rentrant dans cetté position que-- peignes, dents de peignes, roues et navettes, de tisserands; porteplumes; tabatiéres ; coussins á coudre, miroirs á main, cadres pour photographies, palettes; crayons noirs et de couleur, avec gaine de bois; quilles et queues de biliárd; éventails; régles, aunes, métres, jauges, échelles, de petité dimension pour bureau et pour dessin; boutons (excepté les boutons de parure qui ne sönt pas destinés a étre cousus); ornements d'imprimerie; plioirs; fourreaux de couteau (appelés Kanie); boítes á aiguiiles; chevalets de violon; brosses et pinceaux montés en bois; petites croix, íigurines et autres bibelots semblables; jeux de tombola, échiquiers et dominos (mérne plaqués d'os); pipes, tuyaux de pipes, fume-cigares et fume-cigavettes; cannes, montures de parapluies; fouets et cravaches; cuilléres et fourchettes de table, fines; vannerie de luxé garnie de tissus et de bonneterie (corbeilles á ouvrage, porte-bouquets, bonbonniéres et autres bibelots semblables). Les árticles de quincaillerie de bois, dénommés sous 1, avec incrustations fines (Boule, marqueterie) Árticles de quincaillerie de fer, d'acier, de cuivre, de laiton, de tombac, de bronzé, de plomb, d'étain, de métal de Britannia, de zinc et d'alliages de ces métaux, sans distinction de travail, combinés ou non avec d'autres matiéres communes: a) Coutellerie, couteaux et fourchettes de table, mérne avec manches de ces métaux ou de bois, de porcelaine, de vérre, d'os, de corne, d'imitations d'ivoire et d'écaille; boutons de métal (a l'exception des boutons de parure, qui ne sönt pas destinés á étre cousus); aiguiiles á coudre, á broder, átricoter, épingles, épingles kcheveux (excepté les épingles de parure), mérne dorées ou argentées; aiguilettes, oeillets, anneaux, agrafes, boucles |3) Autres . . . . Ne peuvent étre tarifés comme árticles de quincaillerie rentrant sous ^ que: petites cloches de table et de bureau; encriers de poche et de voyage; plumes á écrire, perles d'acier, clefs de le kg., —.60 .35 -.45 20 en caisses ou en baril.s F 12 en paniei-í ' 6 en ballots ou en sacs Numéros du tarif général serbe du 2/14 avril 1892 2 • d) 1