Képviselőházi irományok, 1892. XII. kötet • 427-437. , I-VII. sz.

Irományszámok - 1892-432. 1893. évi XX. törvényczikk, a Szerbiával 1892. évi augusztus hó 9-én kötött kereskedelmi szerződés beczikkelyezéséről

432. szánl, na Numéros du tarif général serbe du 2/14 avril 1892 Dénomioation. des marchandises Droits DinarsParas Taré en pour cent du poids brut c) d) 1 2 Teints, imprimés ou en combinaison avec d'autres matiéres communes . , x

. . Tissus et autres étoffes: Toile grossiére pour' sacs et emballages, ainsi qüe les sacs confectionnés Sacs pour prunes, pesant la piéce 1 kget plus . . Observation: Les articles rentrant dans le No 57 c) 1 ainsi que les treillis pour sacs et les sacs confectionnés du No 57 c) 2 peuvent mérne porter quelques raies de couleurs. Treillis pour sacs, ainsi que les sacs confectionnés . Toile commune et autres tissus similaires forts de lin ou de chanvre (comme »Flank«, »Numerasch«, »Kalamaika« etc.); treillis pour vétements militaires, toile á voile et autres tissus forts; tous ces articles mérne blanchis, mais non teints . Tous les tissus énumérés sous le No 57 c) 2, teints; Gradl (toile croisée pour literié, matelas, paillasses, ameublement); canevas et Schökl (toile teinte pour doublures et tissus pour literié quadrillés en í couleur): couvertures et tapis de toute sorté . . Coutils pour vétements, blanchis ou tissés en couleurs Tous les autres tissus et étoffes serrés, écrus, blanchis, teints, tissés en couleurs, imprimés, mais non brodés • Tissus et étoffes fins et légers, comme: linón, battiste, tulle pour rideaux et autres usages; tous les tissus et étoffes a dessins tissés, imitant la broderie . . . . . . . . Observation: Rentrent sous le No 57 c) 5 tous les tissus et étoffes mélangés d'une petité quantité de soie servant d'ornements, ainsi que tous les tissus et étoffes combinés avec d'autres matiéres non textiles. Tissus á jour, tels que: dentelles fabriquées á la machine, tulle anglais, tulle-bobin ou pétinet, voiles etc. . Ouvrages de cordier: Cordages, cábles et cordes (aussi licous, traits de harnais etc.) ..........••• Autres (ficelles, tuyaux, sangles, seaux, filets, materiéi de pompiers et de gymnastique etc), mérne combinés avec d'autres matiéres communes . . . 100 k| 25.7.50 4.50 18 en caisses ou en baril12 en paniers 5 en ballots ou en saos 7.50 15. 30, 30. 65. 18 en caisses ou en barils r 12 en paniers 5 en ballots ou en sacs 150.300.— 10. 20.— 15 en caisses ou en barils 10 en paniers 3 en ballots ou en sacs KÉPVH. IROMÁNY. 1892—97. XII. KÖTET, 15