Képviselőházi irományok, 1892. XI. kötet • 386-426. sz.

Irományszámok - 1892-402. Törvényjavaslat, a Szerbiával 1892. évi augusztus hó 9-én kötött kereskedelmi szerződés beczikkelyezéséről

402. szám. 139 Dénomination des marchandises Droits DinarsParas Taré en pour cent du poids brut Bois débité et dégrossi, pour moyeux, jantes et rais pour chars ou moulins, timons, rames, cercles, bois de cornouiller pour coins etc. . . . . . Bois en feuilles pour placage, pour ouvrages de cordonnerie ou de reliure, cerceaux pour cribles, tamis ou tambours, cercles de tonneaux . . . Ouvrages de bois ordinaires, c'est-á-dire ouvrages de charron, de tonnelier, de tourneur et de menuisier; tous ces ouvrages bruts, ni peints, ni coloriés, ni vernis, ni polis, ni combinés avec d'autres matiéres excepté le fer Observation: Sönt compris dans cetté position: fűts et futailles, cuves, cuviers, auges, baquets, bottes, seaux, roues et autres piéces de chars (excepté les chars confectionnés), brouettes, charrettes et traineaux á bras, parquets et leurs parties, rames, bancs, tables, chaises, lits, arrooires, jougs, arcons, calandres, bancs de tourneur, rouets, moulins (a Fexception des moulins sur pontons), échelles, sabots, cages á pou. les, ráteaux, fourehes, pelles, chevilles pour chaussures curedents, fii de bois pour allumettes et tout autre article similaire en bois, brut, ni peint, ni verni, ni poli. Sönt également compris dans cetté position les bouchons et les semelles de liége. Cuillers, assiettes, boites, embauchoirs: a) non teints p) teints, vernis ou peints . . . . . . . Meubles en bois tendre, simplement peints (mérne avec fleurs ou autres ornements en peinture 01dinaire) et combinés peulement avec des tresses de paille ordinaires et des ferrures: a) bahuts fi) autres ............. Ouvrages de menuisier, de tourneur, de sculpteur et autres articles de bois (á Fexception de ceux tarifés ci-dessus), mérne en combinaison avec d'autres matiéres communes: «) non teints . . fi) teints, vernis ou peints ....... Les objets nommés sous le Nr. 11 b) 1, polis . Observation aux Numéros 11b) 1 et 2: Rentrent dans ces positions les meubles en bois courbé, mérne s'ils sönt combinés avec du bois non courbé, avec des ouvrages tressés en paille, rotin et similaires, avec des parties tournees et perforées ou avec ornements pressés ou produits par la machine á fraiser, non sculptés. 100 kg 4. 4.— 4. 9. 18 en caisses ou en barils 12 en paniers 4 en ballots ou en demicaisses 3.50 5.— 4.50 9.— 12.— 18 en caisses ou en barils 12 en paniers 4 en ballots ou en demicaisses 18*