Képviselőházi irományok, 1878. IV. kötet • 84-99. sz.

Irományszámok - 1878-88. Törvényjavaslat az Olaszországgal 1878. deczember 27-én kötött vám- és kereskedelmi szerződésről

88. szám. 175 CB o S 43 44 45 Dénomination des marchandises c) Papier imitant I'ardoise et tablcttes de ce papier (sans eombinaison avec d'autres matiéres), papier-ponce, papier á l'émeri, papier de vérre et papier sablé, toile de poncé et d'émeri d) Papier pour emballage , lisse, teint, verni ou goudronné, mérne colié e) Papier non colié ordinaire (grossier , gris, mi-blanc et teint); tout papier á imprimer, non colié f) Objets moulés en cartoa-pierre, en asphalte ou matiéres similaires, ni peints, ni vernis, mérne combinés avec le bois ou le fer g) Papier non spécialement dénommé (c'est a dire tout papier non compris sous les positions précédentes, lett. a—J et á l'exception du papier dóré ou argenté, du papier avec dessins en or ou argent, du papier avec ornements en relief ou a l'emporte-piéee, du papier de tenture et des ouvrages en papier), mérne lithographié, imprimé ou':: régié pour dévises, étiquettes, iettres de voiture, comptes et similaires; cartons préparés pour peintres Gants de peau (mérne simplement découpés ou en eombinaison avec des matiéres textiles) Ouvrages en bois tout a fait ordinaires, c'est a dire: ouvrages de tonnelier, de tourneur et de jmenuisier, grossiers, bruts, non peints; ouvrages en bois et ouvrages de charronnerie simplement rabotés; machines grossiéres (mérne tours, calandres, moulins, presses, rouets, métiers); ouvrages de vannerie ordinaires (p. e. paniers de ménage et de coche, nasses); balais de ramilles; outils de labourage et de jardinage, ustensiles de cuisine; jouets d'enfants grossiers, simplement rabotés, taillés ou tournés; tous ces articles ni peints, ni passés au mordant, ni vernis, ni laqués, ni polis, ni combinés avec d'autres matiéres . . . . . . Ustensiles de ménage en bois (meubles) peints, passés au mordant, vernis, laqués ou polis, mérne combinés avec des ouvrages tressés en liber, jonc, roscau, rotin, paille et Uni t é s sur lesquelles portent les droits Droits fi. kr. les 100 kilogr. exempts 2 — 2 — 2 — 3 40 eiempts