Főrendiházi irományok, 1910. I. kötet • 1-34. sz.

Irományszámok - 1910-19

90 19. szám. No. du tarif général 461 ex 480 488 520 527 528 529 539 Désignation des marchandises Articles confectionnés de caoutchouc : a) galoches et chaussons b) manteaux, vêtements et tout autre article confectionné Note. — Rentrent sous ce numéro les objets confectionnés de tissus enduits d'un côté seulement de caoutchouc ou de guttapercha, laqués ou non, ou de tissus doubles avec couche intermédiaire en caoutchouc et en guttapercha. Les étoffes, ainsi que les confections d'étoffe, seulement imprégnées de solutions de caoutchouc dans le but de les rendre imperméables, suivent le traitement prévu aux numéros respectifs, d'après leur nature. Eaux minéralas de toute genre de récipients : a) naturelles , sorte et en tout ex 484 Pierres de granit ou de basait naturel, brutes Meules, pierres à aiguiser, à filtrer et toute autre objet en pierre tendre, même ferrés, ainsi que meules à émeri Ad 520. — Note. Les plaques et briques poreuses, en argile, terre fossile et matières similaires, pour isolation contre la déperdition de la chaleur, seront soumises aux droits de ce numéro. Porcelaine blanche, même avec reliefs imprimés Note. — Les articles en porcelaine blanche, avec monogrammes simples, non dorés, ou avec la marque ou le nom de la fabrique ou du commerçant revendeur, suivent le régime de ce numéro. Porcelaine coloriée, décorée, même combinée avec d'autres matières communes . . Isolateurs et objets pour isolation électrique, en faïence ou en porcelaine, ainsi que rouleaux pour moulins et autres industries, tous même combinés avec d'autres matières communes Récipients pour eau gazeuse, colorés ou non, sans monture en métal et non combinés 100 kg Droits en lei 120 — 250-— 0-10 030 3- — 2530- — 10-— Unités