Főrendiházi irományok, 1892. IV. kötet • 218-248. sz.

Irományszámok - 1892-218

CCXVIII. SZÁM. 63 Numéros du tarif général serbe du 2/14 avril 1892 Dénomination des marchandises Droits Dinars Paras Tare en pour cent du poids brut k) D m) n) o) ex a), b) etc) ex a) Objets de nacre, d'ambre, d'imitation d'ambre, d'écaillé, d'ivoire, d'écume de mer et d'imitation d'écume de mer, combinés ou non avec d'autres matières : Boutons de nacre (à l'exception des boutons qui ne sont pas destinés à être cousus) Autres Rentrent dans cette position: billes de billard, quilles de billard; couteaux et fourchettes aves manches en ces matières ; éventails; articles pour fumeurs ; brosses et peignes en ces matières ou montés sur ces matières ; pièces de jeux d'échecs. jeux de domino, jetons et fiches, figurines et autres bibelots similaires; étuis à aiguilles et à épingles, portemonnaies, étuis pour bijoux, cure­dents, boucles, cannes et manches de cannes fabriquées exclusivement des matières ci-dessus dénommées. Observation: En ce qui concerne les articles pour fumeurs, combinés avec de l'ambre ou avec imitation d'ambre, les parties en ambre ou en imitation d'ambre seront tarifées séparément d'après No 61 k) 2. Les autres parties suivent le régime de la matière dont elles sont com­posées. Tous les articles de quincaillerie de matières com­munes, dénommées dans les positions précéden­tes, combinés avec des matières fines ou avec de l'or ou du platine Objets d'argent ou d'aluminium, même finement dorés ou combinés avec d'autres matières ou avec de l'or ou du platine Objets de corail, d'agathe, de cornaline, ou d'autres pierres demi-précieuses, combinés ou non avec d'autres matières ou avec de l'or ou du platine Objets d'or, de platine, de pierres précieuses ou de perles fines XVIII. Confections, broderies et bonneterie. Habits confectionnés et autres confections (y compris le linge) seront taxés selon la matière dominant en quantité à la superficie extérieure avec une majo­ration de 50 pour cent du droit conventionnel grevant cette matière. Chapeaux ordinaires, de feutre, à l'usage des paysans Tous les autres articles du No 62 a) . . . . . le kg. 1.50* 3.— 2.— 10.— 15.— 25.— 100 kg. 55.— 40.— 0 en caisses ou en barils 12 en paniers 6 en ballots ou en sacs

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