Főrendiházi irományok, 1892. IV. kötet • 218-248. sz.
Irományszámok - 1892-218
CCXVÍIL SZÁM. 17 Annexe A). Droits à l'entrée en Serbie. Denominál ion des marchandises Droits Dinars Paras Tare en pour cent du poids brut I. Papier. Papier buvard, commun (gris ou blanc) ; papier d'emballage, carton et papier-carton de toute sorte (à l'exception du papier-carton fin pour cartes de visite et photographies), même teints en pâte ou imprégnés ou recouverts d'une substance quelconque pour servir d'emballage, de toiture etc. Papier buvard, fin, teint en pâte Papier à écrire, à imprimer, à dessiner et tout autre papier non compris sous le Nr. 1 a), excepté le papier à cigarettes et le papier de soie Observation: Rentrent ici le papier-carton fin pour cartes de visite et photographies, ainsi que le papier à lettres de toute sorte sans monogrammes, dessins ni images, même en boîtes de carton de toute sorte et de toute garniture. Papier à cigarettes et papier de soie, en feuilles Papier peint, glacé et bronzé (doré et argenté) papier transparent (enduit d'un corps gras pu de cire) ; papier collé sur toile . Papier recouvert de verre, de sable, papier d'émeri Papier imprimé, papier réglé ou quadrillé en couleurs Papier à lettres avec monogrammes, dessins et images, même en boîtes de «arton de toute sorte et de toute garniture; papier avec images . . . Papier de tenture et patrons pour peintures de chambres; bordures pour ornementation; papier découpé à jour à l'emporte-pièce; papier h, dentelles et similaire Enveloppes sans monogrammes, dessins et images, même en boîtes de carton de toute sorte et de toute garniture ; Enveloppes avec monogrammes, dessins et images, même en boîtes de carton de toute sorte et de toute garniture Observation : Les papiers à lettres et les enveloppes qui portent seulement l'inscription imprimée de la raison sociale acquittent le droit de 10 dinars; les enveloppes renforcées de tissus sont admis selon leur qualité aux droits de 10 ou de 25 dinars. 100 kg. 2.50 8.10.— 16.— 30.— 8.— 18.— 25.— 46.— 10.25.— 15 en caisses on en barils 10 en paniers 5 en ballots ou en snh FŐRENDI IROMÁNYOK. 1Y. 1892—97. 3
