Főrendiházi irományok, 1887. XIV. kötet • 742-757. sz.
Irományszámok - 1887-750
DCCT, SZÁM. 627 Numéro du tarif des douanes belge en vigueur au moment de la conclusion du traité Désignation des marchandises Droits d'entrée Base Quotité Francs ex 34 ex 35 ex 38 ex 39 ex 40 ex 42 ex 44 d'oie et autres semblables; kaleidoscopes; lames de couteau de toute espèce ; lanternes magiques, masques ; moulures en carton-pierre; ornements carton-pierre et ornements en papier gaufré,doré etc. pour cartonnage ; patins ; pierres, ardoises polies à écrire ; porte-feuilles de poche et de bureau, autres qu'en cuir; raquettes et filets à balles ; rassades (voir vitrifications) ; semelles, autres qu'en bois, en caoutchouc et en cuir; stuc ouvré, chiques; tabatières, autres qu'en or, argent, platine ou vermeil ; tableaux peints sur verre, dits de Nuremberg; taille-crayons et taille-plumes; tambours et tambourins pour enfants; tirebouchons ; touches d'ardoise; tubes en bois pour tuyaux de pipes ; tuyaux de pipes, autres qu'en caoutchouc ; veilleuses, autres que celles dites anglaises (bougies); verre filé, yeux en verre émaillé; jouets d'enfant et boutons en verre ; viroles ; volants (jouet d'enfant) ; vitrifications en grains percés pour chapelets ou colliers Cuivre et nikel ouvrés, excepté les bronzes d'art . . . Fer battu, étiré ou laminé, excepté les rails .... Fer ouvré, excepté les clous Acier en barres, feuilles ou fils, excepté les rails . . . Acier ouvré, excepté les clous Étain, plomb et zinc non ouvrés Or, argent et platine : Bijouterie, y compris les chaînettes de toute longueur servant à la fabrication de la bijouterie et de l'orfèvrerie Orfèvrerie Meubles massifs en chêne, hêtre et noyer et tous meubles en bois tendre sans addition de bois exotique . . Tableaux peints à la main, non encadrés et photographies non encadrées Papier à meubler, excepté les papiers dorés, argentés, bronzés, gaufrés et veloutés Papier autre, excepté le carton Pelleteries apprêtées Gants Ouvrages de cordonnerie ... Carnues à gaz et creusets de toute sorte Poteries communes non dénommées Fayences et porcelaines . ... Produits chimiques désignés ci-après: Sulfates et sulfites de soude; soude calcinée, potasse de toute espèce; soude brute, même cristallisée ; verre soluble : alizarine; huile et sel d'aniline; sucre et vinaigre de valeur 1Q% id. 10% 00 kg. l id. 4 id. 1 id. 4 libres libre valeur id. libres 5% 10% 100 kg. id. 8 4 100 kg. valeur id. 30 10% 10% libres 100 kg. ou au choix de valeur Vira 1.25 portateur 10% valeur 10% 79 #
