Főrendiházi irományok, 1875. II. kötet • 52-99. sz.

Irományszámok - 1875-52

m Lit. SZÁM. a o Dénomination des articles Unités sur lesquelles portent les droits Taux des droits à l'importation Taxe en pCt. du poids brut 12 13 14 I matières à l'exception de celles énumérées au j No 7 d) ... , . . Ouvrages en bois: a) tout à fait ordinaires, tels que : ouvrages de tonnelier, de menuisier, de tourneur, grossiers, bruts; ouvrages de charron et autres ouvrages en bois simplement rabotés ou taillés; ouvrages de vannerie communs; tout ces articles ni peints, ni passés au mordant, ni laqués, ni vernis, ni polis, ni combinés avec d'autres matières b) ordinaires, tels que : bois sciés en feuilles pour placage, parquets non marquetés ; liège en plaques, en feuilles, en semelles et en bouchons ; tous ces articles bruts . c) fins, tels que : utensiles de ménage (meubles), parquets marquetés, ainsi que tous ces articles désignés ci dessus aux lettres a) et b) peints, passés au mordant, laqués, vernis, polis, même combinés avec des métaux communs, du cuir ordinaire, de la canne, du roseau et autres matières fibreuses végétales d) extrafins, tels que : ouvrages de bois marquetés, incrustés, sculptés; ouvrages fins de torneur et de vannier, en bois doré, horloges de la forêt Noire, feuillets pour placage en marqueterie et en général tous les articles non désignés ci-dessus aux lettres a), b) et c), même combinés avec d'autres matières, sauf celles énumérées au No 7 d) enfin meubles rembourrés, recouverts ou non . . Verre: a) moulé, dépoli, gravé, -sculpté, façonné, massif; tous ces objets non colorés, non taillés b) taillé, coloré, peint, doré, argenté ; pendeloques de lustres Eaux minérales naturelles et factices, en bouteilles et en cruchons 100 K. N. 90 frcs 100 K. B. 100 K. N. 100 K. B. 50 20 > 50 > 1 > 16 en caisses et en futailles 9 en ballots 30 en caisses et en futailles 20 en paniers et en demi-caisses