Főrendiházi irományok, 1875. II. kötet • 52-99. sz.

Irományszámok - 1875-52

u LU. SZÁM. p cd p o ő Dénomination des articles Unités sur lesquelles portent les droits Taux des droits à l'importation Taxe en pCt. du poids brut 10 11 Tissus de coton: a) ordinaires, tels que : écrus, non blanchis, non teins, non apprêtés, non façonnés ; mèches tissées, résilles, filets et sangles . . h) semifins, tels que : apprêtés, blanchis, teints (sauf les imprimés), façonnés ou non c) fins tels que imprimés : tissus veloutés d) extrafins, tels que : tulle anglais, bobbinets, mousseline, linon, gaze et autres tissus légers, à l'exception des dentelles .... e) articles de passementerie, de boutonnerie et de rubannerie f) articles de bonneterie, de coton, de toute sorte, même garnis d'autres tissus . . Cuir (peaux tannées) et ouvrages en cuir: a) cuirs ordinaires non dénommés spécialement . b) cuirs fins, tels que : teints, à l'exception des cuirs simplement noircis, pressés, vernis, dorés ou argentés; ainsi que cuirs mégis et chamousés, peaux de gants, cuir marroquin, cordouan, peaux dites de castor, etc. . . . c) ouvrages en cuir, ordinaires, tels que : ouvrages de cordonnier, de sellier, d'harnacheur, de malletier, en cuir ordinaire; même combinés avec d'autres matières, à l'exception de celles énumérées au Oo. 7 d) . . d) ouvrages en cuir fins (sauf les gants), savoir, ceux énumérés ci-dessus à la lettre c), même combinés avec d'autres matières à l'exception de celles nommées au No. 7 d) . . Ouvrages en cautchouc*): a) ordinaires, tels que : articles en caoutchouc non verni, non teint, non imprimé, même combinés avec d'autres matières, à l'exception de celles énumérées au No. 7 d) b) fins, tels que articles en caoutchouc verni, teint, imprimé, même combinés avec d'autres *) Les articles en. guttapercha suivent le régime de ceux en caoutchouc. 100 K. N 100 K.B. 100 K. N. 20 frcs. 25 » 45 > 90 » 80 » 150 40 70 > ;Ö » 90 45 15 en caisses 6 en ballots 16 en caisses 12 en paniers 6 en ballots Taxe la même qu'au No. 10