Levéltári Közlemények, 54. (1983)

Levéltári Közlemények, 54. (1983) 1–2. - Kállay István: A nemesi közbirtokosság / 101–147. o.

A nemesi közbirtokosság 147 1. проверка отчетов об общих доходах общины; 2. распределение доходов, полагавших членам общины, 3. вопросы, связанные с общинными владениями. Автор статьи сообщает организационную схему общин землевладения, а также компетенцию отдельных органов. В нее, помимо ведения делами общих владений входили административно-управленческие задачи, пользование правами покровителя и, наконец, правосудие. LA COPOSSESSION DE LA NOBLESSE István Kállay Le sujet de l'étude est l'une des communautés de la propriété de caractère féodal, notamment la copossession des nobles qui comprend le droit de propriété des diverses couches de la noblesse et les problèmes se rapportant à la propriété du sol. L'étude est le résultat d'un travail de recherche de l'auteur durant plusieurs décennies. Après avoir élucider des questions de notion, l'auteur jette un coup d'oeil sur l'histoire de cette institution, les racines de laquelle remontent, selon toute vraisemblance, à l'époque d'avant Mohács. C'est l'époque d'après l'expulsion des Turcs, plus précisément celle de la consolidation d'après la guerre d'indépendance de Ra'kóczi, dans laquelle, après la régularisation des rapports de possession, la copossession des nobles prend forme

. L'étude distribue en trois parties les biens appartenant à la copossession: 1. biens divisibles (champs labourables, prés); 2. droits non divisibles (usufruits); 3. biens dont la division n'est pas habituelle (forêts, pâturages, pêche, chasse etc.). L'étude réfute la croyance que les copossesseurs appartenaient seulement au rang de la petite noblesse. En présentant plusieurs familles de possesseurs, il est démontré que, outre les petits nobles, les membres de la haute noblesse participaient souvent, eux aussi, aux copossessions. L'article de loi XII: 1836, qui rendit possible une division proportionnelle des usufruits communs que tous les copossesseurs avaient le droit de demander, le relâchement considérable de la copossession. L'étude présente les organes de corps de la copossession des nobles; ceux qui dirigeaient le copossorat. Parmi eux, c'est l'assemblée générale qui et la plus importante, mais la petite assemblée, la séance de comité, la commission aux comptes, le séance des intendants la commission de censure avaient, eux aussi, des rôles importants, bienqu' on n'ait pas pu trouver toutes les formes mentionnées dans chaque copossession. Les membres de la copossession ou leurs mandataires étaient obligés d'être présent à l'assemblée générale. En pratique, les petits nobles s'y rendaient toujours personnellement, seulement les grand nobles se faisait représenter par quelqu' un. L'ordre du jour de l'assemblée, fixé généralement d'avance, est groupé par l'auteur comme suit: 1. contrôle des comptes.se rapportant au revenu commun, 2. distribution des parts aux copossesseurs, 3. affaires se rapportant au domaine (aux domaines) communs. Pour une disposition claire, l'auteur donne le schéma d'organisation des copossessions, puis il traite leur compétence qui en détermine la fonction. Ce sont, outre la gestion des biens communs, l'administration, la pratique des droits de patronage et la juridiction. 10*